Le conseil d’école et le conseil d’administration sont des instances dans lesquelles les représentants des parents d’élèves peuvent s’impliquer dans la vie de l’école ou de l’établissement, en lien avec les autres membres de la communauté éducative.
Les élections des représentants des parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE représentent, à ce titre, un moment essentiel de la vie des écoles et des établissements.
Le renouvellement des membres de ces instances implique ainsi une forte mobilisation des différents acteurs à l’organisation de ce processus tant au niveau des écoles et des établissements que des directions des services départementaux et des rectorats, de manière à faciliter et encourager une forte participation des parents d’élèves aux élections.
Les dates du scrutin :
Pour l’année scolaire 2021-2022, les élections se tiendront le vendredi 8 octobre 2021 ou le samedi 9 octobre 2021.
Vous trouverez sur le site du Ministère de l’Éducation Nationale la note de service relative à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’école en cliquant ici.
La collecte des résultats s’effectue uniquement par l’application nationale ECECA (Élections aux conseils d’écoles et conseils d’administration).
Vous aurez accès à l’application via le portail des métiers pour effectuer la saisie des résultats des élections de votre école.
ECECA est visible dans la rubrique « enquête et pilotage » où figure le lien « élections des parents d’élèves ».
Précision :
La transmission via ECECA du procès-verbal signé et scanné est supprimée.
Le Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des EPLE est un outil d’accompagnement des acteurs chargés de mettre en œuvre les dispositions réglementaires applicables à l’organisation de ces élections.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents vous permettant d’organiser ces élections :
- la note de service
- Procès verbal - Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’écoles
- Procès verbal de carence - Elections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
- Procès verbal après tirage au sort - Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’écoles
- Tirage au sort - Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’écoles
- Notice aux parents
Information des familles
Deux affiches de couleur verte remises par votre inspecteur de circonscription seront portées à la connaissance des parents en étant apposées en évidence dans l’école, et si possible, à la mairie.
Il vous est demandé de bien vouloir indiquer sur ce document la date du scrutin arrêtée par le bureau des élections.
Vous devrez également afficher à l’entrée de l’école ou à un endroit accessible aux parents :
- le calendrier des différentes opérations électorales,
- les listes de candidature dès réception et vérification,
- l’indication des fédérations ou unions existant éventuellement au niveau local,
- les adresses de la DSDEN (direction des services départementaux de l’Education nationale) et de l’inspection de la circonscription,
- une copie du procès-verbal des élections (dans la salle de vote).
Vous trouverez dans cet article de la mission numérique un tutoriel pour imprimer directement sur des enveloppes ainsi qu’un logiciel pour éditer vos étiquettes.
Voir en ligne : Les élections des représentants des parents
