Date de la dernière mise à jour : 17 janvier 2021 - Les questions faisant l’objet de modifications récentes sont en couleur.
Masques enfants : combien par jour ?
2 à minima (si possible un de plus pour ceux qui sont en périscolaire, sans exigence). Demander aux parents un sac ou pochette pour ranger les masques.
Que faire quand des parents ne souhaitent pas remettre leur enfant à l’école ?
Privilégier le dialogue et convaincre. Faire entendre aux parents que le protocole sanitaire est inscrit dans la loi. Les écoles sont ouvertes. L’obligation scolaire reste de mise. Il n’y aura pas de transmission de documents aux familles. Les procédures d’absentéisme s’appliquent.
Que faire quand des parents sont à risque ?
Plusieurs configurations possibles :
- Ils prennent leurs précautions à domicile et les enfants continuent de fréquenter l’école. Nous nous attacherons à veiller à ce que le protocole sanitaire soit scrupuleusement respecté.
- Les parents informent l’école que, compte-tenu de leur vulnérabilité (fournir une attestation du l’honneur), les enfants resteront à la maison. Prévoir l’inscription sur « La classe à la maison ». Si cela dépasse le mois de confinement prévu, envisager l’inscription dans le dispositif Instruction en famille (avec procédure mairie et DSDEN).
Refus de masque
– Pour des raisons médicales : rappel du protocole : ’L’avis du médecin référent détermine les conditions du port du masque pour les élèves présentant des pathologies’. Donc demander un certificat médical (tolérance jusqu’à lundi 9/11).
– Si des parents refusent que des enfants portent le masque sans raison médicale : les informer que leur enfant sera équipé d’un masque sur le temps scolaire. S’ils persistent dans leur positionnement, les prévenir qu’une note d’éléments d’inquiétude sera rédigée à l’attention du service social en faveur des élèves. Proposer de les accompagner sur le dispositif de l’instruction en famille.
ATTENTION : L’élève ne peut pas être laissé seul sur la voie publique. Il conviendra donc d’informer sans délai ses représentants légaux de la situation lorsque l’élève est arrivé seul à l’école ou d’engager un dialogue avec eux lorsqu’ils sont présents. En attendant l’arrivée de ses représentants légaux, l’élève devra être accueilli dans l’école mais isolé des autres élèves. Il conviendra de rappeler aux parents le caractère obligatoire de l’instruction et l’obligation d’assiduité, que le refus du port du masque les conduit à méconnaître.
– S’ils se montrent menaçants, agressifs : prévenir l’IEN
Quelles sont les règles de distanciation physique à appliquer ?
A l’école maternelle, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes (classes, groupes de classes ou niveau) différents. En revanche, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe, que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, réfectoire, etc.) ou dans les espaces extérieurs.
Dans les écoles élémentaires, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas de manière impérative dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe, y compris pour les activités sportives lorsque les élèves portent un masque (juges, observateurs…).
Tous les espaces peuvent être mobilisés (BCD, salle informatique…). Si la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.
La distanciation physique doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveaux).
Qu’en est-il de l’enseignement de l’EPS ?
Les activités physiques et sportives sont interdites en intérieur. Les activités physiques et sportives sans port du masque sont autorisées uniquement à l’extérieur dans le strict respect de la distanciation physique. Seules les activités de motricité à l’école maternelle demeurent autorisées dans le strict respect des gestes barrières.
Les activités, les formes de pratique ou les organisations qui impliquent des contacts directs entre élèves sont proscrites.
Les élèves qui ne sont pas momentanément en activité physique (juges, observateurs, etc.) doivent porter leur masque de manière continue et respecter, dans la mesure du possible, la distance de deux mètres, définie pour les personnes en position statique.
Le port du masque n’étant pas possible lors d’une activité physique, le strict respect de la distanciation physique doit alors être assuré. Les avis du Haut conseil de la santé publique prévoient une distanciation d’au moins deux mètres en cas d’activité sportive. Seuls les sports permettant de respecter cette distanciation peuvent être pratiqués.
L’utilisation de matériel partagé par les élèves d’une même classe ou d’un même groupe de classe est possible (raquettes, ballons, volants …). Le personnel est incité à désinfecter le matériel commun régulièrement et fréquemment, et les élèves à utiliser régulièrement du gel hydro-alcoolique.
La limitation du brassage entre groupes d’élèves étant renforcée, les rencontres entre établissements ou entre différents groupes d’élèves sont à proscrire. Les déplacements d’élèves doivent être limités au strict nécessaire ; ils doivent être organisés et encadrés, de manière à limiter les croisements, et respecter les distances physiques.
Cette adaptation est essentielle pour favoriser la poursuite, en toute sécurité, par les élèves d’une activité contribuant à leur épanouissement et au renforcement de l’esprit d’équipe, dans un contexte où le risque de sédentarité, de repli sur soi et d’isolement est accentué par la situation sanitaire actuelle. La pratique d’une activité physique et sportive régulière est un facteur déterminant de bonne santé physique et psychique, à court terme comme à long terme.
Les gymnases et salles polyvalentes peuvent-ils être utilisés pour d’autres activités que l’EPS ?
Oui, ils peuvent par exemple être utilisés pour des activités culturelles (projet théâtre...) dans le respect des consignes sanitaires.
Que faire en cas de suspicion ou confirmation d’un cas COVID ?
https://www.education.gouv.fr/suspicion-ou-confirmation-de-cas-covid-19-ce-qu-il-faut-faire-305730
Restauration scolaire : Comment interpréter "non brassage entre élèves d’une même classe" ?
Au sein d’une même classe, les élèves déjeunent tous les jours à la même table et avec les mêmes voisins.
Questions relatives aux personnels
Quelle est la liste des personnels vulnérables ?
Les agents considérés comme vulnérables sont ceux précisés dans la liste définie par le décret n° 2020-1365 du 10 novembre 2020 pris pour l’application de l’article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020.
Afin de garantir la protection du secret médical, l’appartenance à l’une de ces catégories est établie par la production d’un certificat médical établi par le médecin du travail ou le médecin traitant.
Ces personnels, identifiés comme tels par le médecin traitant, préviennent leur responsable hiérarchique (inspecteur de l’Éducation nationale, chef d’établissement, chef de service). Après avis, le cas échéant, du médecin de prévention, ils poursuivent leur activité en télétravail. Lorsque le télétravail n’est pas possible, ils sont placés en autorisation spéciale d’absence (ASA).
Si des enseignants vulnérables ont été placés en arrêt alors qu’ils peuvent bénéficier d’une ASA, il sera procédé à une régularisation.
Les formations sont-elles maintenues ?
- Aucune formation en présentiel dépassant 10 enseignants ne peut se tenir jusqu’à nouvel ordre, le respect du protocole restant la règle prioritaire.
- Seules les formations dispensées à distance restent possibles pour les groupes supérieurs à 10 personnes.
- Pour les formations se déroulant le soir après la classe, les enseignants se muniront de leur attestation justifiant d’un déplacement professionnel.
Les AESH peuvent-elles intervenir sur plusieurs classes ?
Oui. Elles poursuivent leurs missions avec désinfection des mains à chaque changement de classe.
Que faire pour les interventions du RASED ?
Les prises en charge individuelles (psychologues scolaires) sont possibles.
Pour le reste, les co-interventions sont privilégiées. Pour les prises en charge par groupe, on évitera de brasser des élèves de classes différentes. Si tel est le cas, ce sera dans le respect du protocole sanitaire avec distanciation.
Et les inclusions ULIS ?
Si les enfants portent un masque, ils peuvent alterner les inclusions et prises en charge au sein du dispositif ULIS en veillant à un nettoyage des mains à chaque transition et dans le respect des distanciations.
Quid du brassage en cas d’enseignants absents ?
La priorité est donnée à l’accueil des élèves. La question du brassage doit être prioritairement traitée lors des temps où les enfants sont obligés de retirer le masque (donc pour déjeuner). Ce qui revient à dire qu’à la cantine il faut a minima que les enfants mangent toujours aux mêmes places (donc avec les mêmes voisins) surtout si la distanciation n’est pas possible.
Intervenants extérieurs, parents ?
Dès lors que la convention d’intervention correspondante est validée : possible avec masque et désinfection des mains ; si intervention successivement dans la même pièce avec deux enfants de deux classes différentes, prévoir le nettoyage des tables ainsi que des supports utilisés.
- Intervenants extérieurs :
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- Possible avec masque et désinfection des mains, dès lors que le projet pédagogique correspondant a été validé. La distance physique d’au moins un mètre est obligatoire.
- Impossibilité de mélanger des élèves de plusieurs classes différentes ; pas de matériel partagé entre les élèves (sauf si désinfection).
- La présence de parents d’élèves est interdite (pour ateliers cuisine, etc).
- Les parents accompagnateurs pour les séances de piscine sont autorisés dans le respect du protocole sanitaire.
Comment organiser le conseil d’école ? Les conseils de maitres ou de cycles ?
L’organisation en distanciel est à privilégier. Dans ce cas, s’assurer que tous les membres pourront bien y participer.
En cas d’impossibilité de l’un des membres (problème de connexion, manque de matériel…), deux possibilités :
- Solution mixte : ceux qui le peuvent restent en distanciel, ceux qui ne le peuvent pas se regroupent en nombre restreint pour partager la même connexion, avec masque et distance.
- Tout en présentiel dans le respect des gestes barrière, dans des locaux suffisamment spacieux et aérés, en limitant au maximum le nombre de participants (pour un conseil d’école, uniquement les titulaires)
Pour permettre le déplacement, nécessité de délivrer des convocations nominatives et cocher sur l’attestation « convocation administrative ».
Peut-on accueillir des stagiaires ?
Les stages sont maintenus. Les stagiaires (par exemple INSPE, M1, M2 ou CAP petite enfance) peuvent donc être accueillis dans le respect du protocole sanitaire. On veillera à ce que ces stagiaires restent toujours avec le même groupe classe.
Quid des classes découvertes ?
Elles sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
Les échanges de service et décloisonnements sont-ils autorisés ?
Les échanges de service peuvent être maintenus. (Seul l’enseignant change de classe pour prendre en charge un autre groupe classe que le sien. Désinfection des mains de l’enseignant au moment du changement)
Les décloisonnements sont annulés pour éviter le brassage des élèves.
Comment organiser les réunions d’équipe éducative et ESS ?
Elles sont maintenues. Elles peuvent être organisées en distanciel ou présentiel selon la situation. On veillera au respect de tous les gestes barrières (masques, désinfection des mains avant et après, distances entre les participants, aération des locaux…)
Peut-on organiser des réunions avec les parents d’élèves ?
Les rendez-vous individuels sur rendez-vous restent possibles à distance ou en présence (même avec les deux parents), dans le respect des gestes barrières.
Si ces rencontres nécessitent un retour au domicile après 18h, un justificatif écrit avec tampon de l’école sera remis aux parents.
Les réunions collectives de parents sont interdites.
Textes de référence
– https://www.education.gouv.fr/covid19-ouverture-des-ecoles-modalites-pratiques-et-protocole-sanitaire-305467
Consulter en particulier les fiches repères concernant l’EPS et la restauration scolaire.
Vigipirate attentat
– plan vigipirate URGENCE ATTENTAT : possibilité d’imprimer l’affiche qui est sur le site https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/risques/pdf/logos-vigipirate_0.pdf
